Les membres du Conseil Municipal se réuniront le :
Mercredi 29 janvier 2025
à 18h30
Salle culturelle et polyvalente
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 décembre 2024.
1 – Finances :
1a) Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget Primitif 2025.
2 – Ressources humaines :
2a) Utilisation des véhicules de service – Actualisation.
3 – Police municipale :
3a) Convention de mise en fourrière des animaux errants.
4- Services techniques :
4a) Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR 2025) : Acquisition d’ensemble d’éclairage public – Quartier des Suous et Petit Chemin des Suous,
4b) Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR 2025) : Rénovation du plancher de l’ancienne gare,
4c) Dotation de soutien à l’investissement (DSIL 2025) : Rénovation de l’ensemble des portes, fenêtres et volets de l’école élémentaire,
4d) Conventions de gestion relative à la gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) entre Dracénie Provence Verdon agglomération et la Commune de Trans-en-Provence. Renouvellement,
4e) Convention de partenariat entre l’ASF (Association syndicale forcée des canaux du Plan et des Vignarets) de Trans-en-Provence et la Commune lors de la réalisation de petits travaux par les agents de la commune sur le réseau du canal des arrosants,
4f) Mécénat pour l’installation d’un panier filtrant et d’un filet antidéchets.
5 – Vie associative :
5a) Associations – Avances sur subventions pour l’année 2025,
5b) Autorisation d’occupation temporaire (AOT) des salles municipales à titre gratuit aux associations.
6 – Direction générale des services :
6a) Proposition de candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur en faveur de la lutte contre les dépôts sauvages.
6b) Proposition de candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) de la CCI du Var pour le projet ADAPTWISE (Projet JEMS 00136), cofinancé par le programme Interreg Italie-France Maritime et approbation à la participation, en tant qu’entité conventionnée, désignée comme zone pilote pour l’expérimentation du même projet.