Accueil » Séance publique du Conseil Municipal le 26 septembre 2024

Les membres du Conseil Municipal se réuniront le :

Jeudi 26 septembre 2024
à 18h30
Salle culturelle et polyvalente

ORDRE DU JOUR

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 juin 2024.

Information : Délégations accordées au maire – Compte rendu de M. le Maire.

1 – Finances :
1a) Versement d’une subvention complémentaire au CCAS au titre de l’année 2024,
1b) Comité des fêtes. Subvention complémentaire au titre de l’année 2024,
1c) Décision modificative n°2 Exercice 2024 – COMMUNE,

2 – Services techniques :
2a) Réfection d’un mur de soutènement au Chemin des Baumes – Demande de subvention,
2b) Réfection d’une partie du Chemin du Peybert jusqu’à l’intersection avec le Chemin de Draguignan à La Motte – Demande de subvention.

3 – Ressources humaines :
3a) Tableau des effectifs – Créations de postes,
3b) Mise à disposition d’un personnel communal au profit du centre communal d’actions sociales (C.C.A.S.).

4 – Jeunesse et sports :
4a) Club des jeunes Transians. Modification tarifaire.

5 – Police municipale :
5a) Dépôts sauvages – Facturation des frais d’enlèvement de gros volumes.