Les membres du Conseil Municipal se réuniront le :
Vendredi 13 octobre 2023
A 18h30
Salle culturelle et polyvalente
ORDRE DU JOUR
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 septembre 2023.
Information : Délégations accordées au maire – Compte rendu de M. le Maire.
1 – Finances :
1a – Décision modificative n°2 Exercice 2023 – COMMUNE,
1b – Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur – Créances éteintes,
1c – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024,
1d – Passage à la M57 – Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2024,
1e – Nomenclature M57 – Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) de la commune de Trans-en-Provence.
2 – Direction générale des services :
2a – Signature de la charte d’engagement « Sud zéro déchet plastique » et engagement dans la mise en œuvre d’actions pour la diminution des pollutions plastiques en milieux naturels.
3 – Services techniques :
3a – Avenant n°3 : Convention constitutive de groupement de commandes d’achat d’électricité avec le SYMIELECVAR,
3b – Convention entre la commune et le nutritionniste pour le restaurant scolaire,
3c – Protection de l’environnement : Contrat avec la société ALCOME,
3d – Schéma de cohérence territorial de la Dracénie (SCoT) : Avis de la Commune de Trans-en-Provence sur le projet arrêté le 13 décembre 2022.